Ce contrat de licence est établi entre vous (ci-après appelé « titulaire du copyright ») et P2C Stratégies digitales, une division de Pouvoir de Changer (ci-après appelé « éditeur »).
Entendu que le titulaire du copyright et l’éditeur désirent que l’éditeur publie, reproduise ou distribue largement l’article/le texte, le titulaire du copyright concède à l’éditeur le droit de publier et de distribuer de multiples formats, éditions, adaptations, modifications, rééditions ou traductions variées de l’article/du texte. Cette permission inclut, sans besoin d’approbation additionnelle, la distribution dans ou sur n’importe quelle forme de média, incluant – mais sans s'y limiter — l’impression, les magazines, les livres, l'Internet, les sites web, les DVD, les enregistrements, la diffusion, ou tout autre format numérique ou moyen de distribution ou de communication présent ou futur. Il est entendu que l’éditeur n’a pas besoin de demander une approbation additionnelle de la part du titulaire du copyright pour tout changement, adaptation, traduction ou réédition de son œuvre.
Le titulaire du copyright atteste qu’il est soit le détenteur du copyright ou l’agent dûment autorisé du détenteur du copyright de l’article/du texte, qu’il peut légalement concéder ces droits, et que l’article n’enfreint pas sur le copyright ou les droits propriétaires d’une tierce personne.
Le titulaire du copyright sait qu’il ne reçoit aucune rémunération pour la rédaction ou la distribution de l’article/du texte. L’éditeur et le titulaire du copyright s’entendent sur le fait que ce contrat n’est qu’une licence de publication ou de réédition de l’article et qu’il ne s’agit aucunement d’une cessation ou d’un transfert de copyright à l’éditeur.
Le titulaire du copyright accorde à l’éditeur des droits de publication exclusifs de l’article/du texte pour une période initiale de six mois, après quoi le titulaire du copyright est libre de soumettre le même article/texte à d’autres éditeurs. Cette exclusivité ne s’étend pas au blogue ou au site du titulaire du copyright. Le titulaire du copyright accepte de demander la permission de l’éditeur (P2C Stratégies digitales) s’il veut qu’une tierce partie quelconque republie son article avant la fin de cette période initiale de six mois.
L’éditeur s’engage à inclure avec l’article l’information sur le copyright indiqué par le titulaire du copyright à la signature de ce contrat. L’éditeur accepte de publier le nom de l’auteur avec le titre de son article/texte; si le titulaire du copyright soumet une courte note biographique, l’éditeur publiera aussi un hyperlien vers cette note. L’auteur reconnaît qu’il est de son ressort de s'assurer de l'exactitude de l’information sur la note biographique.
L’éditeur et le titulaire du copyright s’entendent pour dire que cette entente sera régie par les lois de la Colombie-Britannique, Canada, et que la résolution de tout différend apparemment irréconciliable se fera par arbitrage.
L’éditeur et le titulaire du copyright s’entendent que cet accord de licence est pour une période de temps indéterminé. Même à la suite de la résiliation de ce contrat, ce contrat permet la publication/la réédition ou la distribution continue de l’article/du texte selon les termes spécifiés ci-dessus.
Note : En cas de différends, seul le texte original en anglais aura force de loi (voir : https://p2cdigital.com/agreement).